CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION DU SITE DIAMEO.COM

Note 1 : Diameo vous prie de bien vouloir lire attentivement le présent contrat avant d'utiliser le Site http://www.diameo.com et/ou de passer toute commande sur ce dernier dans la mesure ou ce Contrat affecte vos droits et obligations. Si Vous n'êtes pas d'accord avec l'une quelconque de ces dispositions, Vous n'êtes pas autorisés à utiliser tout ou partie du Site et/ou à passer toute commande.

Note 2: Aucune Marchandise n'est stockée dans nos locaux.

Préambule
Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la société HELIA, immatriculée au registre des entreprises du Québec (Canada) sous le numéro NEQ : 1161623781, 4371 Earnscliffe, Montréal (Qc) H4A 3E9 Canada, ci-après dénommée HELIA,
et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de HELIA  http://www.diameo.com, site de commerce électronique ci-après dénommées "l'Utilisateur".
Pour l'application des présentes, il est convenu que l'Utilisateur et HELIA seront collectivement dénommés les " Parties " et individuellement dénommés " Partie ", et que l'Utilisateur ayant validé une commande sera alors dénommé " Acheteur ". Les droits et obligations de l'Utilisateur s'appliquent nécessairement à l'Acheteur.
Il est précisé que les Produits sont destinés à une utilisation personnelle de l'Utilisateur, sans aucun rapport direct avec l'activité professionnelle de celui-ci.
L'Utilisateur qui souhaiterait acheter sur le Site, déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la pleine capacité juridique lui permettant d'effectuer une commande sur le site.
L'Utilisateur a la possibilité de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions étant susceptibles de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande. Conformément aux dispositions légales, toute commande d'un Produit proposé sur le Site suppose la consultation et l'acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, et constitue une signature électronique qui a, entre les Parties, la même valeur qu'une signature manuscrite et vaut preuve de l'intégralité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande.

Article 1. Objet

1.1.

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir, exclusivement à raison des relations qu'elles établissent sur le réseau Internet, les droits et obligations des Parties nés de l'utilisation du site et de la vente en ligne des Produits proposés sur le Site. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les Parties contractantes. Les Parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège au Canada.

Article 2. Produits et prix    

2.1.	Produits
2.1.1.	Le site www.diameo.com présente les produits à vendre accompagnés d'un descriptif de leurs principales caractéristiques, ce qui permet à l'acheteur potentiel de connaitre avant la prise commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.
2.1.2.	Les photos et descriptifs et informations sur les produits ne sont pas contractuels et ne sont donnés qu'à titre indicatif, notamment les poids d'or théorique ainsi que les tailles, dimensions et indication des carats, les prix sont indicatifs et n'engagent pas HELIA quant au respect de la réalité du produit, et ne peuvent remettre en question la validité d'une commande ou d'une vente. Ces informations peuvent évoluer à tout moment et aucune erreur technique et/ou typographique ne pourra donner droit à réclamation de la part de l'acheteur ni ne saurait engager la société HELIA. En outre HELIA ne peut en aucun cas être tenu de dédommager ou d'annuler une commande suite à l'impossibilité d'utiliser le produit acheté pour une raison d'incompatibilité avec le ou les composants du produit.
2.1.3.	Les informations sur les produits et notamment les prix présentés sur le site Diameo ne sont valables qu'au jour de la consultation du Site par l'Utilisateur.
2.2.	Prix
2.2.1.	Les prix sont indiqués en euros (et peuvent être convertis à titre indicatif dans plusieurs autres devises, le symbole de la devise figure à chaque fois à coté du prix).
2.2.2	Les prix des produits peuvent évoluer à tout moment.
2.2.3.	Sauf erreur de typographie ou d'omission, les prix ne sont valables qu'à la date de validation du bon de commande par l'utilisateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison (frais d'emballage, de port et d'assurance) facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande.
2.2.4	Les prix tiennent compte des éventuelles taxes applicables au jour de la commande mais pas d'éventuels frais de douane liés à l'importation des produits dans un pays différent que celui du producteur.
2.2.5.	Tous les achats effectués sur le site www.diameo.com ne sont payables qu'à la commande. Aucun produit ne pourra être expédié à l'acheteur si celui ci n'a pas réglé au préalable 100% du prix de vente toutes taxes comprises du produit ainsi que les éventuels frais de livraison afférents. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
2.2.6.	Il est précisé que les éventuelles promotions accordées sous forme de bons de réduction ne sont valables que pour une seule commande par foyer et sur une période de validité donnée.

Article 3. Enregistrement, validation et confirmation de la commande

3.1.	L'Utilisateur peut prendre connaissance des différents produits proposés à la vente par HELIA sur le Site www.diameo.com. L'Utilisateur peut naviguer librement sur les différentes pages du Site, sans pour autant être engagé au titre d'une commande.
3.2.	Enregistrement d'une commande
3.2.1.	Si l'Utilisateur souhaite passer commande, il choisira les différents Produits auxquels il porte un intérêt, et manifestera ledit intérêt en cliquant sur la case " Ajouter au panier".
3.2.2.	A tout moment, l'Utilisateur pourra :
3.2.2.1.	obtenir un récapitulatif des Produits qu'il a sélectionnés, en cliquant sur "Panier",
3.2.2.2.	poursuivre sa sélection de Produits en cliquant sur " Continuer mes achats",
3.2.2.3.	supprimer des produits de sa sélection en cliquant sur l'icône prévu à cet effet sur le récapitulatif de la section "Panier".
3.2.3.	L'utilisateur ayant choisi les produits présentés, validera définitivement sa commande, au vu d'un récapitulatif affiché à l'écran, en "cliquant" pour manifester son engagement et son acceptation des conditions générales de vente.
3.2.4.	Pour commander les Produits qu'il a choisis, après avoir cliqué sur "Paiement", tout Utilisateur devra s'identifier :
3.2.4.1.	s'il a déjà passé une commande sur le site www.diameo.com : en saisissant son identifiant et son mot de passe, l'Utilisateur est informé et accepte que la saisie de ses identifiant et mot de passe vaut preuve de son identité et manifeste son consentement.
3.2.4.2.	S'il n'a pas déjà passé une commande sur le site www.diameo.com : en remplissant le formulaire adéquat. L'Utilisateur devra remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il fera notamment figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, adresse postale et e-mail.
3.2.5.	Une fois l'Utilisateur identifié, il devra valider l'adresse de livraison puis un bon de commande apparaitra à l'écran, récapitulant : les nature, quantité et prix des Produits retenus par l'Utilisateur, ainsi que le montant total de la commande, les coordonnées de l'Utilisateur et l'adresse de livraison des Produits.
3.3.	Validation définitive de la commande
3.2.1.	Après avoir pris connaissance de l'état de sa commande, et une fois que l'ensemble des informations demandées aura été complété par l'Utilisateur, ce dernier cliquera sur «Valider» pour confirmer définitivement sa commande.
3.2.2.	Toute commande vaut acceptation des conditions générales, des prix et description des produits disponibles à la vente.
3.4.	Confirmation de commande
3.4.1.	Après que l'utilisateur ait validé sa commande et procédé au paiement (conformément à l'article 4 du présent document), un écran récapitulatif apparait pour lui confirmer que sa commande à bien été prise en compte.
3.4.2.	Après validation par l'acheteur de son paiement et afin qu'aucune contestation sur les sommes payées par l'acheteur ne puisse survenir, les informations de la commande font l'objet d'une confirmation par e-mail ou à défaut, à l'adresse indiquée sur le bon de commande, à la réception par HELIA du bon de commande au plus tard au moment de l'expédition de la commande.

Article 4. Paiement

4.1.	Le montant du par l'Acheteur est le montant indiqué sur la confirmation de commande affichée en fin de transaction et transmise par e-mail par HELIA à l'Acheteur.
4.2.	Le règlement peut s'effectuer :
4.2.1.	par carte bancaire : Il est précisé qu'avec un règlement immédiat par carte bancaire, l'utilisateur effectuera son paiement, dépendamment du prestataire de paiement choisi, soit via le site de paiements sécurisés de la société Paysite-cash (www.paysite-cash.biz), soit par celui de la société Paypal. Les données de la carte de crédit de l'acheteur sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Cela permet une sécurisation maximale des informations qui circulent. L'Utilisateur devra transmettre son numéro de carte bancaire, suivant le type de cette dernière, la date d'expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire). A aucun moment les données bancaires de l'Utilisateur ne transiteront sur le système informatique de HELIA. La responsabilité de HELIA est par conséquent dégagée à ce titre.
4.2.2.	par Virement Paypal : L'utilisateur doit pour cela disposer d'un compte Paypal (http://www.paypal.com/fr/).
4.2.3.	par virement : Lors de l'envoi par HELIA de la confirmation de commande, l'acheteur trouvera un RIB. La commande sera ainsi enregistrée et validée dès réception du paiement.
4.3.	Dès qu'il valide son paiement, la commande est enregistrée et devient irrévocable. L'Utilisateur devient Acheteur. Le bon de commande sera enregistré sur les registres informatiques de HELIA, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable, et sera considéré comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.
4.4.	L'utilisateur garantit à la société HELIA qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.
4.5.	HELIA se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
4.6.	HELIA se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
4.7.	HELIA a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à s'assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra notamment être demandé à l'acheteur d'adresser par fax ou par courrier une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par HELIA services des pièces envoyées. La responsabilité de HELIA ne pourra alors en aucun cas être engagée en cas d'éventuels retards occasionnés par cette procédure.
4.8.	HELIA se réserve le droit de poursuivre les auteurs de toutes tentatives d'utilisation de moyen de paiement frauduleux et / ou de régler les litiges de paiement frauduleux ou de tentative de paiement frauduleux à l'amiable moyennent un paiement de l'acheteur du montant du, additionné des frais de dossiers éventuels.
4.9.	Les Produits restent la propriété de HELIA jusqu'au parfait paiement du prix.
4.10.	L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère à la société HELIA le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls de l'acheteur ( toutes éventuelles remise en état des articles sera à la charge de l'acheteur).

Article 5. Signature et preuves

5.1.	Tout Utilisateur du site non titulaire d'un couple identifiant/mot de passe devra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'obtenir ses codes d'accès.
5.2.	Les codes mentionnés à l'article 5.1. du présent document sont personnels. Toute perte ou oubli devra être dénoncé aux services clientèle de HELIA à bref délai en remplissant le formulaire de contact depuis le Site.
5.3.	Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de la dite commande et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.
5.4.	La validation d'une commande par l'acheteur, selon les dispositions de l'article 3 constitue une signature électronique qui a, entre les Parties, la même valeur qu'une signature manuscrite et vaut preuve de l'intégralité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande.
5.5.	Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de HELIA, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
5.6.	HELIA recommande à l'acheteur de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, des données relatives à sa commande.
5.7.	L'Acheteur se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à HELIA, qui ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés seront à la charge de l'acheteur.

Article 6. Disponibilité et Livraison

6.1.	Disponibilité des produits
6.1.1.	Les produits ne sont proposés que dans la limite des stocks disponibles et ne donnent lieu à aucun dédommagement en cas de rupture de stock ou d'annulation.
6.1.3.	La commande sera traitée au plus tard dans un délai de trois (3) jours ouvrables à compter du jour suivant celui ou l'acheteur aura passé sa commande.
6.1.4.	En cas d'indisponibilité du produit commandé, l'acheteur en sera informé au plus tôt par courrier électronique et aura la possibilité d'annuler sa commande. L'acheteur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées (relativement au produit concerné) dans les 30 jours au plus tard, soit l'échange du produit par un produit de remplacement à un prix équivalent. Le reste de la commande demeurera ferme et définitif.
6.2.	Délais de livraison
6.2.1.	Les délais de livraison ne débuteront qu'à partir de la date de paiement et/ou de certification du paiement de la commande et dans tous les cas pas avant que la commande et son paiement n'aient étés validés par HELIA.
6.2.2.	Les délais de livraison indiqués sont des délais indicatifs à compter du jour suivant celui de la validation par l'Acheteur de sa commande et correspondent aux délais de traitement et de livraison des Produits. En aucun cas ils ne pourront être opposables, mais en cas de retard inhabituel, un courrier électronique sera adressé à l'acheteur pour l'en informer.
6.2.3.	Dans tous les cas, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le l'acheteur est à jour de ses obligations envers la société HELIA.
5.2.4.	Si l'article commandé est disponible en stock, le délai est de 5 à 10 jours ouvrables selon le pays de l'acheteur et du producteur. En cas de rupture de stock le délais de réapprovisionnement peut-être de deux à trois semaines.
5.2.5.	HELIA décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux ou des moyens de transport (notamment en cas de perte des produits ou de grève).
6.3.	Modalités de livraison
6.3.1.	Tous les produits sont expédiés avec la facture justificative, à l'adresse de livraison indiquée par l'Acheteur lors de sa commande.
6.3.2.	Le produit commandé est livré par voie postale ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé, le pays de son producteur et de l'adresse figurant sur le bon de commande.
6.3.3.	L'acheteur est tenu de vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison (dans le cas de livraison par TRANSPORTEUR). L'acheteur doit indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnée de sa signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé ou manquant…). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison.
6.3.4.	Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abimé, déchiré, ouvert, l'acheteur doit alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, l'acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par lui, a récupéré le colis.
6.3.5.	L'acheteur doit également confirmer par courrier recommandé les réserves, qu'il a mentionnées sur le bon de livraison, au transporteur au plus tard dans les trois (3) jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à :
6.3.5.1.	Service Client diameo.com - 10, allée des acacias 34160 Beaulieu pour l'Europe,
6.3.5.2.	Service Client diameo.com - 4371 Earnscliffe Montréal Qc H4A 3E9 pour l'Amérique du nord.
6.3.6.	En cas de perte des Produits commandés ou de grève du transporteur ou des services postaux. Les risques du transport sont supportés par l'Acheteur, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux ou auprès du transporteur.

Article 6. Droits de douane

6.1.	Pour toute commande passée sur le Site et livrée en dehors du pays du producteur/fabricant, l'acheteur sera considéré par les autorités compétentes comme l'importateur du (ou des ) produit(s) commandé(s). Dans ce cas, le prix sera calculé hors taxes sur la facture. La marchandise pourra être soumise à des droits de douane, droits d'importation, taxes étatiques ou autres taxes locales qui sont susceptibles d'êtres exigibles lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et taxes éventuels liés à la livraison d'un article ne figurent pas sur le bon de commande, ils ne relèvent pas de la responsabilité de HELIA et HELIA n'est pas tenue de vérifier et d'informer l'acheteur des droits de douane et taxes applicables. Ces droits de douane et taxes éventuels sont à la charge de l'acheteur et relèvent de sa seule responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents. HELIA conseille à l'acheteur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays, ou du pays ou il souhaite faire livrer la marchandise.
Article 7. Garanties et responsabilité
7.1.	Tous les Produits faisant l'objet d'une réclamation approuvée par HELIA (conformément à l'article 8 des présentes) peuvent faire l'objet d'échange, d'un remboursement (ou si HELIA y consent, de l'attribution d'un avoir) excepté pour ceux portant une mention contraire. Les produits relatifs à une commande spéciale ou les produits mis à taille notamment ne seront ni repris, ni échangés.
7.2.	Dans le cas d'une réclamation approuvée par HELIA (conformément à l'article 8 des présentes) débouchant sur un échange de produit, l'acheteur doit procéder à l'envoi du produit à échanger dans un délai de deux (2) jours à compter de la date de délivrance du bon de retour. Si la nouvelle commande est d'un montant supérieur, l'Utilisateur devra joindre à la demande d'échange le paiement du reliquat. A l'inverse, si le montant de l'échange est inférieur au montant initial, l'Utilisateur recevra dès réception de la demande un remboursement de la différence (HELIA pourra choisir un remboursement par chèque, carte bleue ou virement). HELIA pourra proposer à l'acheteur, sans obligation d'acceptation de sa part, de remplacer le remboursement de la différence par l'attribution d'un bon d'achat pour une valeur égale ou supérieure au montant remboursable à valoir sur le site www.diameo.com (pendant une période donnée).
7.3.	Dans le cas d'une demande de remboursement d'un article ayant été attribué gracieusement ou à moindre frais à l'occasion d'une offre spéciale proposée à l'Utilisateur, il sera remboursé en partie de sa valeur commerciale et non dans sa totalité.
7.4.	Les dispositions des présentes ne peuvent priver l'acheteur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue ainsi que ceux prévus notamment aux articles 1641 à 1649 du Code civil francais. L'acheteur est expressément informé que HELIA n'est pas le producteur/fabricant des produits présentés sur le site www.diameo.com (notamment au sens de la loi francaise n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux). En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par l'Acheteur.
7.5.	HELIA décline toute responsabilité dans l'hypothèse ou l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison.
7.6.	La responsabilité d'HELIA ne sera pas engagée en cas de retard du à une rupture de stock chez le fournisseur.
7.7.	En cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur le site www.diameo.com, textes et illustrations et les produits commandés, la responsabilité de HELIA ne sera pas engagée.
7.8.	En aucun HELIA n'encourt de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du site ou de la conclusion du contrat de vente entre les deux parties.
7.9.	HELIA n'a, pour toutes les étapes d'accès au Site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de HELIA ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Article 8 Procédure de réclamation
8.1.	Dans le cas d'une réclamation pour erreur de livraison, vice apparent ou non conformité, l'acheteur devra formuler auprès de HELIA,  le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de livraison. Toute réclamation pour erreur de livraison, vice apparent ou non conformité formulée au delà de ce délai sera rejetée.
8.2.	Dans le cas d'une réclamation entrant dans le cadre de la garantie Satisfait ou remboursé, l'acheteur se conformera aux directives de l'article 9.
8.3.	Toute formulation de réclamation auprès de HELIA devra être effectuée de manière très précise (et devra mentionner le numéro de commande et des produits concernés) par email et par lettre recommandé à l'une des adresses suivantes :
8.3.1	Pour l'Europe : HELIA - service réclamations - 16 place Vendôme 75001 Paris,
8.3.2.	Pour l'Amérique du Nord : HELIA Service réclamations 792 Côte Sainte Catherine Montréal (Qc) Canada - H3T1A7.
8.4.	Les produits ayant fait l'objet, à la demande de l'acheteur, d'une personnalisation (incluant de manière non limitative une inscription personnalisée spécifique ou une mise à taille ne pourront plus être ni remboursés ni échangés.
8.5.	Faute de respect de l'une des conditions énumérées ci-dessus, aucune réclamation ne pourra être acceptée, HELIA sera en outre dégagée de toute responsabilité vis à vis de l'Acheteur.
8.6.	Dans le cas d'une réclamation effectuée dans les règles définies ci-dessus, HELIA délivrera à l'acheteur un bon de retour avec un numéro de retour, ainsi qu'un document explicatif des procédures applicables pour le retour, complémentaire à l'article 10. Le bon de retour vaut acceptation de la réclamation de la part d'HELIA.
Article 9. Droit de rétractation
9.1.	L'Acheteur dispose d'un délai de huit (8) jours francs pour retourner, à ses frais, le(s) Produit(s) qu'il a commandé(s) si celui(ceux)-ci ne lui donne(nt) pas satisfaction. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande.
9.2.	Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de livraison qui demeurent à sa charge.
9.3.	Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, l'acheteur se conformera aux procédures de réclamations et de retour explicitées aux articles 8 et 10 lorsque ceux ci ne contreviennent pas au présent article 9.
9.4.	Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la re-expédition du nouveau produit se fera aux frais du consommateur.
9.5.	En cas d'exercice du droit de rétractation et de demande de remboursement de l'acheteur, le remboursement des paiements effectués par l'acheteur (à l'exception toutefois des frais de retour des Produits à HELIA qui restent à la charge de l'Acheteur) interviendra dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception par HELIA du colis, soit par recrédit du compte bancaire bancaire de l'Acheteur (transaction sécurisée) soit par chèque.
Article 10. Retours de marchandise
10.1.	Tout retour devra au préalable avoir fait l'objet d'une procédure de réclamation conformément à l'article 8 du présent document et devra s'être fait attribuer un numéro de retour par HELIA.
10.2	Tout retour doit être effectué dans les deux (2) jours ouvrés suivant la délivrance du bon de retour par HELIA, le cachet du transporteur faisant foi. Tout retour effectué après ce délai donnera lieu à une annulation de la procédure de réclamation.
10.3.	Pour être accepté, tout retour devra porter le numéro de retour communiqué par HELIA à l'acheteur. Sans ce numéro, le retour ne pourra être accepté. Ce numéro devra figurer visiblement sur l'emballage de retour et le bon de retour qui vous aura été transmis par HELIA par mail devra être imprimé et glissé à l'intérieur du colis.
10.4.	HELIA se réserve le droit d'imposer un mode de transport pour le retour des produits au delà d'une certaine valeur. Ce mode de transport sera mentionné sur le bon de retour transmis à l'acheteur par mail.
10.5.	Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble et dans leur emballage d'origine complet et intact, non usagés et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abimé, endommagé ou sali ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé, et sera réexpédié à la charge de l'acheteur.
10.6.	Les frais de retour dans le cas d'une rétractation seront à la charge de l'acheteur.
10.7.	Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande et admis par HELIA pour retour, seront pris en charge par HELIA (non applicable à un cas de retractation). HELIA remboursera les frais avancés par l'acheteur pour le retour du colis. L'estimation des frais d'envoi portant lieu à remboursement se fera sur présentation de justificatifs, soit à défaut en se basant sur les tarifs en vigueur, sauf dans le cas ou il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.
10.8.	Les différents élément constitutif de chaque produit, incluant de manière non limitative la (ou les) pierre(s) et la monture, devront être validés par les experts de HELIA comme en tous points conformes au produit qui a été envoyé à l'acheteur, sans dommage, modification, ni intervention d'aucune sorte.
10.9.	Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quelqu'en soit le motif.
10.10.	L'acheteur étant seul responsable du colis et de son contenu durant le retour des marchandises, HELIA invite l'acheteur à prendre toutes dispositions nécessaires afin d'assurer le risque de perte, vol ou détérioration. Le retour des articles doit ce faire conformément aux mentions faites par HELIA dans le bon de retour. HELIA ne pourra être tenu responsable des pertes ou vol durant l'acheminement.
10.11.	Le(s) Produit(s) faisant l'objet d'une procédure de retour devra(devront) être retourné(s) dans son(leur) conditionnement et son(leur) emballage d'origine à l'adresse suivante :
10.11.1.	Pour l'Europe : HELIA Service retour 10 allée des acacias 34160 Beaulieu France,
10.11.2.	Pour l'Amérique du nord : HELIA Service retour 4371 Earnscliffe H4A 3E9 Montréal(Qc) Canada.
Article 11. Informatique et libertés
11.1.	Informations nominatives
11.1.1.	Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.
11.1.2.	Conformément à legislation relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le Site a fait l'objet en France d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (Déclaration CNIL). L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur devra adresser un courrier postal à HELIA (adresse mentionnée à l'article 19) en mentionnant ses nom, prénom, adresse et, le cas échéant, son numéro d'Acheteur.
11.1.3.	HELIA pourra être amené à communiquer des informations nominatives à ses partenaires commerciaux. L'Utilisateur pourra ainsi recevoir des offres commerciales provenant de tiers. A ce titre, il est précisé que sauf refus exprès de l'Utilisateur, ses coordonnées postales pourront être communiquées aux partenaires commerciaux de HELIA. Toutefois, pour ce qui est de son adresse électronique, celle-ci ne pourra être communiquée aux dits partenaires qu'avec l'accord exprès de l'Utilisateur. Bien entendu, a posteriori, l'Utilisateur conserve la possibilité de refuser une telle communication soit en ne donnant pas son consentement lors de l'inscription et/ou validation de sa commande, soit en manifestant a posteriori son refus par courrier postal, conformément au paragraphe ci-dessus.
11.2.	Cookies
11.2.1.	Le seul cookie que HELIA crée est celui de la session qui sera effacée lors la déconnexion au site.
11.3.	Balises Web
11.3.1.	Certaines pages web du Site peuvent parfois contenir des images électroniques ou " balises web ", qui permettent de compter le nombre de visiteurs de la page. Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et améliorer l'efficacité de certaines publicités. Les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux servir les Utilisateurs de notre Site.
Article 12. Propriété intellectuelle
12.1.	Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont la propriété exclusive de HELIA.
12.2.	HELIA accorde à l'utilisateur une licence limitée à l'accès et à l'utilisation du Site pour son utilisation personnelle. En aucun cas l'utilisateur n'est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce Site sans l'autorisation écrite et expresse de HELIA. Cette licence ne permet en aucun cas à l'utilisateur d'utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce Site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d'un autre commercant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).
12.3.	Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans l'autorisation expresse et écrite de HELIA.
12.4.	L'utilisateur ne doit pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) diffusé sur le site www.diameo.com ou tout autre site de HELIA. L'utilisateur ne doit pas utiliser les meta tags ou tout autre texte caché contenant les nom, marque de HELIA ou celui des fournisseurs de HELIA.
12.5.	L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du Site, doit obligatoirement en demander l'autorisation à HELIA.
12.6.	Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.
12.7.	Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de HELIA.
12.8.	Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le Site www.diameo.com. HELIA dégage toute responsabilité dans le cas ou le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.
Article 13. Intégralité du contrat
13.1.	Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis à l'Acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les Parties. En cas de contradiction entre ces documents, les conditions générales de vente prévaudront.
Article 14. Durée
14.1.	Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des Produits par HELIA sur le site www.diameo.com.
Article 15. Force majeure
15.1.	Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure ou leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure.
15.2.	Seront considérés comme cas fortuits ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. Cela inclut de manière non limitative : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou des difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux utilisateurs (et acheteurs), ainsi que tous les autres cas habituellement retenus par la jurisprudence.
15.3.	La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix (10) jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie.
15.4.	Si le cas de force majeure à une durée supérieure à trois (3) mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
Article 16. Non renonciation
16.1.	Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
Article 17. Non validation partielle
17.1.	Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Article 18. Loi applicable et attribution de compétence
18.1.	Les présentes conditions sont soumises à la loi Canadienne.
18.2.	L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux compétents de la Ville de Montréal dans la province du Québec, nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.
Article 19. Coordonnées et Informations sur HELIA et le site www.diameo.com
19.1.	Raison sociale : HELIA,
19.2.	Enseigne : DIAMEO,
19.3.	Siège social : 4371 Eanscliffe Montréal (Qc) Canada H4A 3E9,
19.4.	Bureau de représentation Europe : 10 allée des acacias 75001 Paris 34160 Beaulieu France,
19.5.	Téléphone Canada : 514-489-9765,
19.6.	Téléphone France : 0870 44 55 82 (prix d'un appel local),
19.7.	E-mail : contact@diameo.com,
19.8.	Site web : http://www.diameo.com,
19.9.	TVA intra-communautaire :   FR 58 490 178 522
19.10.	SIRET : 490 178 522 00010
19.11.	Numéro d'enregistrement du Québec (NEQ) : 1161623781.
19.12.	Code APE : 526 B
19.13.	Déclaration CNIL du site www.diameo.com N: 1171715

   

Note : Aucune Marchandise n'est stockée dans nos locaux.